Coefficients de profils dynamiques en J+1 Enedis Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K10Ce jeu de données correspond à l’historique sur une période de 30 jours des coefficients de profils dynamiques du jour J calculés en J+1. Ces coefficients sont utilisés pour le 1er calcul de reconsti…
PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 67632200Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à …
Arrêtés du Maire 2017 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K5K00Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire 2016 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K7K00Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Périmètre de l'AVAP valant SPR Ville du Havre Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00L'AVAP (Aire de Valorisation Architecturale et Patrimoniale) valant SPR (Site Patrimonial Remarquable) intègre une approche patrimoniale, architecturale, urbaine, paysagère et historique ainsi que de…
