Tendances audio-vidéo - Baromètre Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00L’Arcom publie les données du volet quantitatif de son Baromètre Tendances audio-vidéo. L’étude est conduite auprès d’un échantillon représentatif de Français âgés de 15 ans et plus.  Elle vise…
Délimitations maritimes Shom Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K3K00Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont déf…
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction Shom Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’o…
Limites relatives aux usages de pêche Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K3K00Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementatio…
Limite de la redevance d'archéologie préventive Shom Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. C…
Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels Shom Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K45300Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie …
Classes des zones maritimes Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K50200Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les clas…
Limite transversale de la mer Shom Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K73300Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validati…
Limite de salure des eaux Shom Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K82600Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation au…
Limite des affaires maritimes Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K51400Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validatio…
Temps de parole des candidats - Elections législatives 2022 Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 56857100Données brutes des temps de parole du Président de la République et des candidats aux élections législatives françaises de 2022 et de leurs soutiens, au premier et au second tour de scrutin. Le prem…
