N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 85435100Lots de chasse 2015-2024
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2022 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K20100Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2022 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2024 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 8126900Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour la Région Occitanie en 2024. Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2021 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6385600Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2021. Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et à la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements Département de l'Indre Mis à jour le 28 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K75500Conformément à l’article D. 224‑15‑13 du Code de l’environnement et à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émission…
Véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc Mairie de Cannes Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K73700Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de véhicules de la mairie de Cannes. Les données statistiques proposées concernent le renouvellement de parc effectué l’année pr…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Eiffage) renouvellement loi LOMEiffage Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte du groupe Eiffage pour l'année 2022. données Eiffage SA: données consolidées pour l'ensemble du parc de véhicules du Gro…
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 29 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc organisation LIMAGRAIN EUROPE Année 2022 LIMAGRAIN EUROPELIMAGRAIN EUROPE Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K90600Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMOICrédit Moderne Océan Indien Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K52000Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMAGCrédit Moderne Antilles Guyane Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K52300Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules COFICABAIL Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réser…
