Actes administratifs de la Région Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K10Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs suivants (en remo…
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K78100Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K55600Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en …
Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 8265900Le répertoire des informations publiques (RIP) des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique contient la liste des principaux documents dans lesquels figurent les infor…
Répertoire des informations publiques du MEAE Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K84500Conformément aux dispositions décrites dans le cadre de la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et tel que décrit à l’article L322-6 du Code de la relation entre le public…
