Décisions de justice à la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K31400L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que s…
Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K14300Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoi…
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 11 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5743700La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de publication annuelle du nombre de fe…
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4002200La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de publication annuelle du nombre de fe…
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3562000La loi du 19 juillet 2023 (loi n° 2023-623 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de publication annuelle du nombre de fe…