Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68332600Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispo…
Restriction temporaire d’accès au DPMn DDTM Finistère Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74433100Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LN_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53600Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Ln
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42500Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type C - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39200Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type A - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_C_LD_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 97249700Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type C - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92746100Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92039400Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type C - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89843400Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83738900Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type A - LN
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LD_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 82342400Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_C_LN_02 DDT Aisne Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72048200Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type C - Ln
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69243200Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - Lden
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_002 DDT Aisne Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66142200Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - Lden
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux souterraines dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84029600Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zonage pour les restrictions de prélèvement des eaux superficielles dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78824700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73828900Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zonages d'alerte en période d'étiage et dans le cadre des arrêtés de restriction de prélèvement d'eau dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69023700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Zones de port de masque obligatoire - Covid19 - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K30400Zones où le port du masque est obligatoire à Bayonne conformément à l'arrêté préfectoral n°64-2021-12-30-00007 portant obligation du port du masque visant à limiter la propagation du virus SARS-Cov-2…
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental DDT Vaucluse Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 18112800Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations…
