Communes Cavités (14-50-61) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6071900Couche d'information géographique présentant les communes dont des indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.go…
Cavités (14-50-61) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4273300Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information montre des indices de cavi…
Périmètres de sécurité Cavités (14-50-61) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4022800Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées géographiques de l'in…
Contours cavités (14-50-61) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2741300Contours des cavités (14-50-61) étudiées.
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35300Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURD…
95PREF19880019 - R111.3 - 1989 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 74824700Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
Exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 713000Cartes d'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 70126200Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 jui…
95DDT20130011 - PPRN-MT de Bessancourt Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 65229900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Bessancourt.
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 64027800Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
95DDT20130018 - PPRN-MT Grisy-les-Plâtres Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 63031900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Grisy-les-Plâtres.
95PREF20010179 - PPRMT Gonesse Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 61929900Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Gonesse.
95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 60729100Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.
Document PPRN sur le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 86922400Document des Plans de Prévention des Risques naturels d'Indre-et-Loire. Cela comprend les PPR inondation et les PER, PPR mouvement de terrain, approuvés.
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82117600Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN…
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 80913900Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80017700Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPR…
95PREF19840106 - R111.3 - 1987 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 55626600Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 53622500Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Beaumont-sur-Oise.
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75233600Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
