Communes concernées par un PAC SUP Canalisations en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 29 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K3700Communes concernées par un porter-à-connaissance sur les servitudes d'utilité publique "Canalisations" en Pays de la Loire.
Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6247300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 488000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT de SDPS au Mans - Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4367300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4158900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Entité surfacique- Sarthe DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 avr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4105200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones d'effets du DIRI de Brenntag à Saint-Herblain en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4094600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI de Parcolog Invest à Beaulieu-sur-Layon dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3844200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT de Elengy, Idea Services vrac et Yara à Montoir-de-Bretagne - Zone d'aléa pour un effet toxique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 366000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
PPRT de Zach System à Avrillé - Entité surfacique - Maine et Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 361000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Servitudes d'utilité publique (SUP1) des canalisations de transport en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3619200La région Pays de la Loire compte près de 3 000 km de canalisations de transport qui acheminent du gaz naturel, des hydrocarbures et des produits chimiques. Ces canalisations, d'un diamètre allant de…
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Enjeu linéaire - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 358000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones d'effets du DIRI de SGT à Rezé en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3554100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Zone d'aléa pour un effet thermique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 353000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3514000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3501900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Maine et Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3289200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones d'effets du DIRI de la Laiterie du Val d'Ancenis en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3284200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI STOM EST à Chantonnay en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3155700En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
