Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC Politique Agricole CommuneAgence Bio Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 87K39K1014Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au tit…
RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations Agence de services et de paiement (ASP) Mis à jour le 29 avr. 2015Métadonnées :Bon (100 %) 10K25K43Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis …
Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations Agence de services et de paiement (ASP) Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K10Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis …
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50000Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Codes cultures PAC Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :Bon (100 %) 44K11K03Fichiers nationaux des codes cultures PAC et leurs libellés, au format tableur OpenDocument (ODS), retranscrits (avec l'aide de Tabula) depuis les notices annuelles Liste des cultures et précisions (…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48100Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75836300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55134500Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
