Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Les dossiers, communément appelés Sacs à procès, décrits dans cette base de données contiennent les procès jugés en appel par le Parlement de Toulouse du XVIIe siècle au XVIIIe siècle. Cette base est…
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K94500Les dossiers, communément appelés Sacs à procès, décrits dans cette base de données contiennent les procès jugés en appel par le Parlement de Toulouse du XVIIe siècle au XVIIIe siècle. Cette base est…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K33900Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 1522 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équipe…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K36400Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 3058 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équipe…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 962 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K49300Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 962 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équipes…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K34900Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 10795 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équip…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K40600Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 15876, un Sac à procès du Parlement de Toulouse qui a été conservé en l'état et n'a pas encore été étudié. Ces pho…
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 22955 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K42500Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 22955 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équip…
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 03 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K34900La base de données des sacs à procès comporte aujourd’hui près de 15 000 fiches : elle vient en effet d’être enrichie de près de 900 fiches supplémentaires. Dans leur plus grande majorité, il s’agit …
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K34100Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 11203 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équip…
