Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 160K46K1824! ATTENTION ! : Il a été constaté une anomalie dans les données mises en ligne qui impacte toutes l’ensemble des données. Certains prélèvements réalisés sur des installations à l’amont de certaines U…
Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5M28K922Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet: prélèvements et résultats des analyses réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire des eaux fournies par un réseau de distribution.…
Vigilance météorologique archivée Météo-France Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 25834200La Vigilance indique le niveau de danger d'une situation météorologique pour chaque département, les conséquences des événements dangereux annoncés et les précautions pour se protéger. Pour ce faire,…
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K48900Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 4600 E.coli/100g de CLI Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 85224300La qualité des eaux de baignade et des produits de la mer destinés à la consommation humaine pour les contaminants microbiologiques est le critère national de définition du descripteur 9 de la DCSMM …
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 82730700Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 71628300Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 46000 E.coli/100g de CLI Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 54322300La qualité des eaux de baignade et des produits de la mer destinés à la consommation humaine pour les contaminants microbiologiques est le critère national de définition du descripteur 9 de la DCSMM …
Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46600Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Évaluation préliminaire du risque d’inondation sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19800L'EPRI constitue la première étape de la mise en œuvre de la Directive « inondation ». Réalisée à l’échelle de chaque grand bassin hydrographique, elle a pour objectif d’évaluer les conséquences pote…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59200Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral du 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 86242600Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier l…
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57100Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère. Ce périmètre est défini à l’échelle du terri…
Zonage réglementaire du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 23 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre 2002 a fait l’objet d’un complément d’études intitulé "plan de prévention des risques de mouvements d…
Bande de précaution dans le PPR littoral de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Le Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives approuvé le 10 août 2021. La définition des aléas donne lieu à une cartographie permettant de délimiter entre autres, des « band…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l'Orbiquet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40500Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, de la couche d'aléas d'inondation par débordement de cours d'eau, de la couche des cotes maximales de la c…
Etendues d'eau à l'origine du risque d'inondation dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36100Source: BD Topo (cours d'eau) Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012.
Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K4500Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en application le Code de la santé publique. Il veille également au respect du règlement sanitaire dépa…
PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 99051100L\_PAC\_TECHNO\_006
