DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône Centrale Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97738800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 25 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 6296300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux DDT de l'Ain Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75037900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 74470000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70849600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65335400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61241400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Jassans-Riottier DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58038600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53136700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 45423100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2607300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
