Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 28 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K99500Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. …
SixtsurAff_Deliberations_2018 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K33100Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
SixtsurAff_Deliberations_2017 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K20700Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibéra…
