Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso) Sénat Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K1K01Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1e…
Les Sénateurs Sénat Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 19K29K21La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européen…
Les opérations extérieures de la France (Opex) Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K60000La Cour constate que les opérations extérieures (Opex) militaires menées par la France à l’étranger (au nombre de 25, sur neuf théâtres d’opération principaux, entre 2012 et 2015) représentent un coû…
L’ État et la compétitivité du transport aérien : un rôle complexe, une stratégie à élaborer Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K42700La compétitivité du transport aérien, secteur économique en croissance confronté à de nombreux défis, repose sur plusieurs parties prenantes : État, prestataires de navigation aérienne, compagnies aé…
L’enseignement français à l’étranger : insuffler une nouvelle dynamique Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K53500L’enseignement français à l’étranger dispose d’un réseau unique au monde, aussi bien par sa taille, par sa diversité que par l’excellence de ses résultats. Confronté à une concurrence de plus en plus…
L’efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K44800Pour les besoins d’une enquête demandée par la commission des finances du Sénat, la Cour a recensé l’ensemble des dispositifs fiscaux susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Il en ressort…
Les Archives nationales : les voies et moyens d’une nouvelle ambition Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K42200A la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a effectué une enquête sur les archives nationales gérées, au sein du ministère de la culture et de la communication, par troi…
Amendements déposés au Sénat Sénat Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 12K2K10La base « Amendements (Ameli) » vous permet d’accéder à l’ensemble des amendements déposés au Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001). Pour chaque amende…
Questions du Sénat Sénat Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 7K3K00La base "Questions" contient les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs au Gouvernement depuis le 2 avril 1978. Pour plus d'informations voir http\://data.…
Dotation d’action parlementaire (Sénat) Sénat Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K4K10La base "dotation d’action parlementaire" vous permet d’accéder à l’ensemble des subventions proposées par les sénateurs au titre de la dotation d’action parlementaire "réserve parlementaire"), à com…
Comptes rendus du Sénat Sénat Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003. La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces …
Travaux législatifs (Sénat) Sénat Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00La base "Dossiers législatifs (Dosleg)" contient l'ensemble des informations sur les documents parlementaires déposés au Sénat (références depuis octobre 1977 et liens vers le texte intégral depuis o…
Déclarations d'intérêts des parlementaires publiées par la Haute Autorité pour la Transparence NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K90000Depuis la promulgation de la loi sur la transparence de la vie publique, les parlementaires doivent déclarer leurs intérêts à la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique en charge de le…
Participation aux travaux parlementaires des ministres du gouvernement Ayrault en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Dans le cadre d'une enquête de Marianne sur le travail gouvernemental, nous avons extrait de NosDéputés.fr les listes de participations des ministres du gouvernement Ayrault entre juin et décembre 20…
Réserve parlementaire 2013 publiée par Bercy NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73700Bercy a finalement publié le 20 septembre 2014 les données de la réserve parlementaire pour l'année 2013, révélant ainsi celles du Sénat en plus de celles déjà publiées par l'Assemblée nationale. Com…
Participation aux travaux parlementaires des ministres du gouvernement Ayrault en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Dans le cadre d'une enquête de Marianne sur le travail gouvernemental, nous avons extrait de NosDéputés.fr les listes de participations des ministres du gouvernement Ayrault entre juin et décembre 20…
Réserve parlementaire 2013 publiée par Bercy DELETED DELETEDMis à jour le 21 sept. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K13Bercy a finalement publié le 20 septembre 2014 les données de la réserve parlementaire pour l'année 2013, révélant ainsi celles du Sénat en plus de celles déjà publiées par l'Assemblée nationale. Com…
Répertoire national des élus : Députés et sénateurs Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K2K00Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et département. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et ten…
