Captages prioritaires et sensibles du bassin Seine-Normandie captages prioritaires sensiblesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K96100La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Quartier prioritaire de Politique de la Ville Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion…
Contrat de ville – Quartiers Prioritaires La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30100Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l'application de la TVA à 5,5 %.Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n…
Les Périmètres Labellisés Espaces Naturels Sensibles ENS (spatial) ENS 63Conseil départemental du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K37400Périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles d'initiative Départementale et d'Initiative Locale - la mise à jour se fait au fil de l'eau sur demande des porteurs de projets 
