Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K50200Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt cer…
Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Sites inscrits en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9661700La couche SITE\_INSCRIT\_S\_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservati…
Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2922600L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.
Assiette des SUP AC2 Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4493400Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 DDTM Manche Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3774300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme Mairie de Lille Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 529K16K00Ce jeu de données recense les édifices du territoire lillois qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques du fait de leur intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique …
