Contrat urbain de cohésion sociale Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K21800Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé …
Quartier prioritaire de Politique de la Ville Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion…
Périmètre de renouvellement urbain Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant …
Territoires de Veille Active Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réus…
Territoire Entrepreneurs Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant de…
Solidarité - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_L_SOLID_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K57800Information, services d'aide, hébergement social \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fich…
Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France OpenHealth CELTIPHARMMis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K01Veuillez trouver les éléments relatifs à l’étude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France entre 2009 et 2013. Elles sont publiées sous licence ODbL (Licence …
Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in) ASU-APIAXavier PedriMis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 91816500Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel permettant d’anticiper les baisses de revenus de 1 à 3 mois, de li…
