Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K21Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investiss…
Dépenses culturelles des départements Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K21Dépenses culturelles 2023 des départements : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros par habitant (y compris Mayotte). NB : les dépenses de fonctionnement son…
Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture AgrisubMinistère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 12K22K11Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premie…
Subventions versées par la Région aux associations Région Île-de-France Mis à jour le 6 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K61700Montant des subventions versées aux associations de 2019 à 2023. Année Article d'imputation de la subvention Section (Fonctionnement ou Investissement) Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de…
Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014 Région Île-de-France Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 par la Région pour soutenir l’émergence, la création et la prise de risque artistique dans le domaine des musiques actuelles et amplifiée…
Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013 Région Île-de-France Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le jeu de données concerne les aides accordées en 2013 dans le cadre de l'aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque. La résidence est entendue comme l’associatio…
Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) Ministère chargé des Sports Mis à jour le 8 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale …
Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 25 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence de musiques actuelles en Île-de-France qui favorisent l’insertion professionnelle de jeunes artist…
Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le jeu de données concerne l'aide au développement de la permanence artistique et culturelle. \*\*\*Bénéficiaires \*\*\* Toute structure professionnelle de création ou de diffusion publique ou priv…
Aides aux manifestations culturelles 2006-2014 Région Île-de-France Mis à jour le 15 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2014. Depuis 2005, la Région soutient des festivals et des manifestations artistiques d’envergure régionale par leur ray…
Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014 Région Île-de-France Mis à jour le 15 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Le jeu de données concerne l'aide au développement de la permanence artistique et culturelle depuis 2007. Bénéficiaires Toute structure professionnelle de création ou de diffusion publique ou privé…
Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 25 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, …
Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013 Région Île-de-France Mis à jour le 28 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le jeu de données concerne les aides accordées en 2013 dans le cadre de l'aide à projet arts de la rue et arts du cirque. \*\*\*Bénéficiaires \*\*\* Peuvent être bénéficiaires de cette aide région…
Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre de l'aide aux fonds pour les disquaires indépendants. La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors d…
Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle "Musiques au lycée". Ce dispositif encourage les pratiques musicales amateurs dans le cadre …
Aides aux manifestations culturelles 2006-2013 Région Île-de-France Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K96900Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2013. Depuis 2005, la Région soutient des festivals et des manifestations artistiques d’envergure régionale par leur ray…
Subventions vélos à assistance électrique (dispositif terminé) Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Nombre de subventions allouées entre 2012 et 2020 pour l’acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE) par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Territoire marqué par une topographie parti…
Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Mis à jour le 26 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00Ce jeu de données référence les subventions versées par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément a…
Subventions attribuées depuis 2022 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K47200Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
Subventions attribuées en 2021 par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61400Données essentielles sur les subventions attribuées aux associations par la Métropole.
