Subventions 2017 Ville d'Autun Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K13700Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https\://docs.google.com/document/d/1IjZjxjMLg23ffaev3MNK04ambl0PSnzy\_AfkZk0--Kc/edit#headin…
Publication de déclarations des subventions sup. à 23k€ Mairie de Rodez Mis à jour le 11 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K41001Communication sur les subventions versées aux associations et fondations Le droit de toute personne à l’information est garanti par la loi. Ainsi, chaque citoyen doit pouvoir avoir accès aux informa…
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012 ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 16 juin 2014Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées lors du conseil municipal.
Subventions attribuées aux associations par la ville de La Possession SAMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K90900Liste des subventions aux associations accordées par la Ville de La Possession. Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attri…
Subventions + 23000 euros 2017 Commune de Saint-Claude Mis à jour le 10 août 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K11000Liste détaillée des subventions de + 23000 euros accordées par la commune à des personnes privées
Subventions + de 23000 euros 2022 Commune de Saint-Claude Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K11100Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
Subventions accordées aux associations par la commune d'IFFENDIC Iffendic Mis à jour le 27 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K29100Subventions accordées aux associations depuis 2015 (fonctionnement, évènements...)
Subventions + de 23000 euros 2020 Commune de Saint-Claude Mis à jour le 25 févr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K9000Liste des subventions +23000 euros accordées à des organismes privés
Subventions + 23000 euros 2018 Commune de Saint-Claude Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K000Subventions + 23000 euros accordées par la commune en 2018
Subventions accordées aux associations par la Commune de PLEUMELEUC Mairie de Pleumeleuc Mis à jour le 2 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K15900Subventions accordées aux associations de 2015 à 2017
Subventions attribuées aux associations par la Ville de Roscoff en 2017 Ville de ROSCOFF Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K31500Liste des subventions attribuées à des associations par la ville de Roscoff en 2017
Attribution des Subventions Publiques SubventionsMairie de MIREMONT Mis à jour le 19 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K5500Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
Subventions accordées aux associations par la commune de BRETEIL Commune de BRETEIL Mis à jour le 16 juil. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K32200Subventions accordées aux associations depuis 2016 (fonctionnement, événements...)
Attribution des Subventions Publiques SubventionsMairie de MIREMONT Mis à jour le 19 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K26900Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE Commune de PACY SUR EURE Mis à jour le 29 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K4600Convention d’objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l’Association ARPEGE afin de déterminer les objectifs à tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’…
Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC Commune de PACY SUR EURE Mis à jour le 29 juil. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K3400Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC afin de déterminer les objectifs à tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exe…
