Montant des subventions de fonctionnement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance par commune Seine-Saint-Denis - Le Département Mis à jour le 31 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K38100Description Il s'agit du montant des subventions de fonctionnement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance (municipales, associatives ou privées) réparti par commune d'implan…
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention Département de l'Aube Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K40600Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € att…
Données essentielles des conventions de subvention Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 17 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K51200Données essentielles des conventions signées à compter du 1er trimestre 2018 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017
Subventions 2023 (COPAMO) Communauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 11 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13100Versement des subventions 2023
