Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté d'agglomération communauté de communes métropole pôle d'équilibre territoria…
Délibérations du SIEEEN DELIB_SIEEENSyndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la Nièvre Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K3K00Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations sont publiées une fois par an au format csv. Le fichier respecte le form…
Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 15 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à met…
Limites des pôles métropolitains de la région Hauts-de-France (au 01/01/2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38000Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établis…
Contrats territoriaux de développement en Hauts-de-France (au 1er janvier 2025) Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31700Périmètres des "contrats territoriaux de développement" (EPCI signataires des contractualisations). Ces contrats de développement territoriaux s’appuient sur la prise en compte de spécificités locale…
Délibérations du SIEEEN DELIB_SIEEENMétadonnées :Bon (78 %) 2K5200Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)
