KALI : Conventions collectives nationales Premier ministre Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 20K9K146Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non étendues ainsi qu'à des conventions collectives régionales, dép…
Comptes consolidés des syndicats 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K4K11Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des syndicats 2017-2024 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des syndicats pour l…
Comptes des syndicats 2017-2024 Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K10Présentation du jeu de données : Les comptes des syndicats 2017-2024 présentent les principaux agrégats des comptes des syndicats pour la période 2017-2024. Le calcul des agrégats a été réalisé par …
Elections professionnelles au sein de la ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 12 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K15300Résultats des élections professionnelles depuis 2008
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Syndicats d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1991100Dernière mise à jour : 16/01/2026 Syndicats d'eau potable dans le département du Tarn. Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Périmètres de SAGE - Bassins versants HYD_ZON_SyndicatsBassinBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K97700Périmètre des SAGE. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente ( bassin \* versant…
