Impôts et taxes CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68600Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Fiscalité locale à Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9K62200Ce jeu de données contient les taux de taxe d’Habitation et des Taxes Foncières sur propriétés bâties et non bâties, tels qu'ils sont fixés par la Commune. Pour 2021, en conséquence de la disparition…
Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles Département du Loiret Mis à jour le 25 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K55300Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sen…
Budget primitif de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60200Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter les prévisions de recettes et de dépenses au sein du budget de la Ville, adopté par le conseil municipal tous les ans. Les do…
Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015 DELETED DELETEDMis à jour le 19 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K14300Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes). Taux impôts locaux 54 de 2015 Vue que c'est à la maille département, il n'e…
Impôts locaux Moyen par actifs - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015 DELETED DELETEDMis à jour le 20 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K24100Voici une image de la taxe communale globale (foncier bati + habitation). Taxe Moyenne par actif Nancy 2014 Pour le refaire vous même il vous faudra: le logiciels QGIS (Gratuit: https\://www\.qgis.…
Taux moyens des communes françaises DELETED DELETEDMis à jour le 6 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K000Ce jeux de données regroupe les taxes d'habitations (communale et intercommunale), taxes sur le foncier bati (communale, intercommunale et départementale), taxes sur le foncier non bati (communale et…
