Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP SPP StructuresDirection Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K02Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la…
Cantons du département du Haut-Rhin depuis 2015 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Périmètre et caractéristiques des cantons du département du Haut-Rhin . Ce découpage territorial est défini par décret du 21 février 2014 pour le département du Haut-Rhin. Celui-ci est entré en vigue…
Circonscriptions du département du Haut-Rhin depuis 2012 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Périmètre et numérotage des circonscriptions du département du Haut-Rhin. Le redécoupage des circonscription législatives réalisé en 2010 et entré en application à compter des élections législatives …
Périmètre du SMMAR Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la Berre (SMMAR). La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage po…
Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K52000le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mett…
Service Territorial Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 83717100 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente les périmètres d'interventions des 10 Services Territoriaux (ST) de Bordeaux métropole. Ils sont rattachés à l'…
Projets Alimentaires Territorial Octobre 2024 Région Hauts-de-France Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 153800Représentation des 32 Projets Alimentaires Territorial (PAT)
Part des emplois publics en 2009 (en %) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 76300Représentation de la part des emplois publics en région Hauts-de-France et les arrondissements de la Belgique
Territoires couverts par l’Observatoire de l’action territoriale Région Hauts-de-France Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 77200Territoires par EPCI
