L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 70K32K718Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte). Les données sont mises à jour annuellement.
Stations d'épuration Toulouse métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K36200Emplacements des stations d'épuration sur le Grand Toulouse
Indicateurs de collecte des déchets en Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4K00Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur les collectes des déchets : collecte ordures ménagères résiduelles (OMR) + collectes sélectives -ve…
Indicateurs de collecte des déchets en Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur les collectes des déchets : collecte ordures ménagères résiduelles (OMR) + collectes sélectives -ve…
Inventaire Traitements RGPD_2024 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36900La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements qui sont au service du public \_ \_
Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K85700Services liés au logement \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*I…
SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 mai 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4K40000REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par J…
SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021 Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 19 mai 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K11500REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enr…
Points d'apport volontaire Ville d'Agen Mis à jour le 1 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K83000Points d'apport volontaire
Recensement des carrières Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K11600Carrières issues du recensement mené lors de l’étude sur la gestion des déchets inertes en Hauts-de-France 2021-05. (Elcimaï) Région : HAUTS-DE-FRANCE. Départements : PAS-DE-CALAIS. Départements : O…
Actifs et cotisants CNRACL Métadonnées :Bon (89 %) 4K7K00La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble…
Nouveaux retraités IRCANTEC Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ…
