Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K20400Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel PTL_ARC_MAR_MuseesBrest métropole Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56500Musées et sites de transmission sur le patrimoine maritime culturel \*\*Thématique \*\*Patrimoine / Tourisme / Loisirs \*\*Producteur \*\*Université de Bretagne Occidentale \*\*Attributions \*\*Sour…
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K5000Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K19300La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
