Associations Reconnues d'Utilité Publique ARUPMinistère de l'intérieur Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 372K213K219Ce jeu de données contient la liste des associations reconnues d'utilité publique avec le code de l'association, son nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code pos…
Fondations Reconnues d'Utilité Publique FRUPMinistère de l'intérieur Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 98K39K09Ce jeu de données contient la liste des fondations reconnues d'utilité publique. Il mentionne son nom, son titre, son objet, sa date de reconnaissance d'utilité publique, la dernière modification st…
Dossiers de candidature à l'Accélérateur d'initiatives citoyennes (promotion 1) AIC-1-STATSEtalab Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K84000Ces statistiques concernent les dossiers de candidature à la première promotion de l'Accélérateur d'initiatives citoyennes. Les données ont été collectées pendant l'appel à projets, ouvert durant un …
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98632700Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou de l'art un intérêt p…
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59020900Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires …
