Aide à la conversion au bioéthanol (ACB) des véhicules roulant à l’essence en Hauts-de-France (depuis 2020) Région Hauts-de-France Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68200Répartition de l'aide ACB (conversion des véhicules à essence en véhicules roulant au bioéthanol) instituée par le conseil régional. Répartition par bénéficiaires (habitants en région Hauts-de-France…
Véhicules à faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc ENVIBUS VFE ENVIBUS CASACommunauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) Mis à jour le 28 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) - REGIE ENVIBUS et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émis…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K49500Cette donnée renseigne la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier. L’article L 224-12 du code de l’e…
Véhicules à faibles et à très faibles émissions - PALMBUS - CANNES PAYS DE LERINS PALMBUSPalmbus Mis à jour le 13 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K38400Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) - REGIE PALMBUS et de la proportion de véhicules à faibles et très faible…
Verdissement de la Flotte Olivier TRIBUTMis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K01Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie) SGAR Occitanie Mis à jour le 17 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie). Les champs de ce jeu de données sont décrits dans ce schéma : https:…
