Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Etablissement Public Caisse des Dépôts) Caisse des Dépôts Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K2K00Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Caisse des Dépôts Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K14900La loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 fixe les objectifs à l’horizon 2050 pour atteindre la décarbonation complète du secteur des transports terrestres. La loi introduit aux ar…
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes vfeSGAR Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines …
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2022 SGAR Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27400Données relatives au renouvellement 2022 du parc de véhicules de la préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes permettant la détermination du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émiss…
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes 2021 SGAR Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42100Données relatives au renouvellement 2021 du parc de véhicules de la préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes permettant la détermination du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émiss…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc TCAT (organisation Troyes Champagne Métropole) Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 27848600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Année 2023 Année 2024
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier Montpellier Méditerranée Métropole Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K49500Cette donnée renseigne la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier. L’article L 224-12 du code de l’e…
Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 86955600En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et trè…
Verdissement de la Flotte Olivier TRIBUTMis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K01Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE : Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2022 SPIE BUILDING SOLUTIONS Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K01SPIE Industrie accompagne les industriels dans leurs enjeux de transformation numérique et de transition énergétique. Grâce à sa connaissance fine des enjeux de production de ses clients et à son hau…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc organisation LIMAGRAIN EUROPE Année 2022 LIMAGRAIN EUROPELIMAGRAIN EUROPE Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K90600Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022 Temsys - Ayvens France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K12900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de vé…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Merck SA Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 97630600Ce jeu de données répond aux obligations de la loi d’orientation des mobilités (LOM) no 2019-1428 du 24 décembre 2019. Ce jeu de données couvre les entités juridiques suivantes en tant que filiales d…
Déclaration VFE LOM 2024 ATOS ATOS INTERNATIONAL Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 48467500Cette déclaration loi LOM 2024 inclut les entités légales du groupe ATOS en France louant en location longue durée des véhicules de fonction et de services. La gestion de la flotte est centralisée d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024 SBSSPIE BUILDING SOLUTIONS Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 47679900Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc 2024
