Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes vfeSGAR Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines …
PRAIRIES SENSIBLES DDT Haute-Corse Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21000Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en…
Prairies sensibles dans le département de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 18 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 61110700Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en…
Verdissement de la Flotte Olivier TRIBUTMis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K01Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Déclaration Verdissement Flotte Groupe BERNADETMis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K77002023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022 Temsys - Ayvens France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K12500Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de vé…
Taux 2022 de verdissement flotte automobile / Loi Orientation Mobilité JILITI SAS Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K6900Publication du taux 2022 de verdissement de la flotte automobile vs. la Loi d'Orientation Mobilité obligations.
Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire Sgar Centre-Val de Loire Mis à jour le 20 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92300Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMOICrédit Moderne Océan Indien Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K51900Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMAGCrédit Moderne Antilles Guyane Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K52200Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ArcelorMittal Distribution Services France) AMDSFArcelorMittal Distribution Services France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 1K80000Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Reporting Loi LOM flotte HomeServe Energies Services Normandie - année 2023 HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K5K00Déclaration du taux de verdissement de la flotte automobile pour l'année 2023 CONTEXTE: Les entreprises assujetties doivent déclarer leurs indicateurs au plus tard en 30 septembre de chaque année. C…
Declaration verdissement de la flotte MACADAM France SAS Macadam FranceMACADAM FRANCE SASMis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K900Description de la flotte automobile
RAPPORT VERDISSEMENT DE LA FLOTTE 2024 BIODOMES UNILABS Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3883000rapport verdissement de la flotte 2024 pour Laboratoire Unilabs Biodomes …
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE) LOM24SGS FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 32122900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il est déposé au format CS…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE) LOM25SGS FRANCE Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2946700Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il est déposé au format CS…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SPIE CITYNETWORKS) - 2024 SPIESCNSPIE CITYNETWORKS Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 27121100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe TELEVISION FRANCAISE 1 (TF1 SA)) TELEVISION FRANCAISE 1 (TF1 SA) Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 24220400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
