Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 5K34600La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le m…
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (100 %) 3K15000Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www\.saint-a…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K13200Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemb…
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 12 oct. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 2K11900Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https\://www.…
