Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028) Région Normandie Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028). Le jeu de données res…
Liste des délibérations (2016 à 2021) Région Normandie Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des…
Membres du CESER Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91100Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 …
Comptes administratifs de 2018 à 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14400Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil rég…
Comptes financiers uniques depuis 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13400En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis 2022. Il est voté annuell…
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Budgets supplémentaires depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11300Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https\://www\.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calva…
Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13500Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Les consultations citoyennes La République En Marche ! Mis à jour le 2 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K53320La République En Marche porte une vision pragmatique de la politique. Nous avons la volonté de toujours partir de l’expérience des Français, de leurs préoccupations, des problèmes qu’ils rencontrent,…
Restitution de la Grande Marche pour l'Europe La République En Marche ! Mis à jour le 28 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K8600Notre démarche : donner la parole aux citoyens Consulter, prendre le temps de l’écoute au-delà du “oui” ou du “non” pour entendre les avis, les envies et les craintes de chacun constitue l’ADN de…
