Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 6 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Ces résultats définitifs ont été proclamés par la commission électorale de recensement. Le second tour des élections législatives s’est tenu les 18 et 19 juin dans les onze circonscriptions des Fran…
Citoyenneté - Découpage des bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le 25 août 2014, l’arrêté préfectora…
Secteurs des bureaux de vote 2022 Ville de Paris Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K01Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le sectionnement 2022 comprend 899 secteurs. Conformément à l’article R 40-1 du co…
Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022 Ville de Paris Mis à jour le 10 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Sectionnement des bureaux de vote en cours. Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le sectionnement 2022 comprend 899 sec…
Secteurs des bureaux de vote en 2020 Ville de Paris Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Sectionnement des bureaux de vote en 2020 Représentation du sectionnement des bureaux de vote applicable à partir de février 2020. Couche surfacique des secteurs de bureau de vote issue de SIEL (sy…
Découpage des bureaux de vote-Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville de Blagnac.
Bureaux de vote de Brest LIM_ADM_BureauxVote_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K72200Découpage de la ville en bureaux de vote \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest, Gouesnou, Plougastel \*\*Créateur \*\*Elections Recensement \*\*Fiche détaillée \*…
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K95600Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026 LIM_ADM_BureauxVotePrj_sBrest métropole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 93510700Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier 2026 \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Elect…
Délibérations du Conseil Municipal Mairie du Plessis-Trévise Mis à jour le 19 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K15600Liste des délibérations votées lors des Conseils Municipaux sur la période 2017-2019
Délibérations de la commune de Baule depuis 2018 Commune de Baule Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K72400Liste des délibérations du conseil municipal de Baule (Loiret) depuis 2018. Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux
Bureaux de vote de la commune de Bonsecours (76240) Clément FOLLETMis à jour le 22 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 796000Emplacement exact des bureaux de vote de la commune de Bonsecours (76240, Seine-Maritime). Relevé le 22/04/2017.
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62611200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
