Projets d’envergure nationale ou européenne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5635200Mise à jour 2024-05-14. La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets dite « Climat et résilience » a fixé l’o…
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4782200Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sei…
Flux de consommation d'espaces par commune d'après le MOS Foncier en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 416700Sera supprimé en septembre 2026 Flux de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers agrégés à la commune, entre 2011 et 2021 d'après le mode d'occupation des sols (MOS Foncier) breton.
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4083300Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales. Il est important de noter que ces données …
Groupe de travail régional Planification_enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 157300Le GT Planification est un groupe de travail initié par la Région Sud pour traiter des sujets à enjeux dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET. Les référents des SCoT et PLUi, des agences d'urba…
Occupation du Sol - Grand Est DataGrandEst Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de la région Grand Est. La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niv…
Occupation du Sol - Grand Est - Moselle DataGrandEst Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niv…
Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes DataGrandEst Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un nive…
Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube DataGrandEst Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de l'Aube (10). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau …
Occupation du Sol - Grand Est - Marne DataGrandEst Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un nivea…
Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne DataGrandEst Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un…
Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle DataGrandEst Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 1K65700Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert…
Occupation du Sol - Grand Est - Meuse DataGrandEst Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meuse (55). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5…
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin DataGrandEst Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K73700Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un nivea…
Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes DataGrandEst Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53800L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019/2021). Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en fonction des départements…
Occupation du Sol - Grand Est - Vosges DataGrandEst Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 97965500Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau…
Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin DataGrandEst Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 88062700Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un nive…
