Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2931200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73736700Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée DDT Indre Mis à jour le 6 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81141100Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui-ci a été pris en application de l'arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur l…
Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K43400Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-…
Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Minis…
ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 88551400Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l…
