Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K60100Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des don…
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22800Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR
Arrêt des grues cendrées migration BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26200Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15200Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (…
Périmètres de Protection éloignées (PPE) Cart'eaux - Atlas Santé - Accès Restreint DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21600Couche correspondant au zonage établi autour des captages utilisés pour la production d'eau potable et déclaré d'utilité publique. Le périmètre de protection éloignéé (PPE) dont les terrains sont à a…
Nouvelle-Aquitaine : obstacles à l'écoulement - ouvrages prioritaires Adour-Garonne et Loire-Bretagne DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5427600Ouvrages issus du Référentiel des Obstacles à l'écoulement (ROE) classés comme prioritaires en Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
Classement actuel des cours d'eau - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mai 2021Métadonnées :Bon (67 %) 8935800Le classement actuel des cours d'eau est défini par les arrêtés et décrets L432-6 et la loi 1919. Classement à partir de 2012 : Art. L214-17 CE Liste 1 : parmi les (parties) de cours d'eau ou canaux…
Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7053700La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer l'usage des fertilisants en l'agriculture.L'objectif visé et de restaurer la qualité…
SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4975300Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hyd…
Zones de répartition des eaux souterraines (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K56200Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffi…
Zones Vulnérables à la polution par les Nitrates d'origine Agricoles 2015 - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4804200La délimitationdes zones vulnérables à la polution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décrèt n°93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n°91…
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2621500Historique: L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima l…
