Compétence territoriale gendarmerie et police nationales Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 92K9K614Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La structure est faite des champs suivants : le code commune, le libellé de commune, l'institution, l…
Découpage des zones de sécurité prioritaires (ZSP) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 févr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 18K3K23Descriptif du contenu des fichiers "ZSP" Les données proviennent de la Direction Générale de la Police Nationale, de la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale et de la Préfecture de Police d…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 265K38K33La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à d…
Simulateur des ZONES TENDUES Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 24K4K01Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Les périmètres de massifs Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 12K1K32En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes a…
Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 13K3K10Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Réseaux - Zone de couverture wifi - Grand Poitiers Données métiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00La donnée représente la surface de couverture théorique du service wifi. Il est précisé qu'il ne s'agit pas du résultat d'une étude radio mais d'un test empirique : il n'est pas question d'un niveau …
Horodateurs sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K1K00Localisation des horodateurs sur Mulhouse avec les zones dans lesquelles se situe l'horodateur. Zone rouge : stationnement gratuit limité à 30 minutes par demi-journée Zone orange : Stationnement l…
Zonage des PLU des communes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. …
Zones wifi gratuit à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K24900Sites d’implantation des points wifi publics dans la commune avec indication de la zone couverte, adresse et géolocalisation. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouvert…
Zones 30 sur Mulhouse et Habsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Localisation linéaire des zones 30 sur le territoire de Mulhouse et Habsheim. La zone 30 délimite les rues dans lequel la vitesse du trafic est modérée pour favoriser la cohabitation de tous les usag…
Zones de rencontre sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Localisation linéaire des zones de rencontre sur le territoire de Mulhouse. Une zone de rencontre est un ensemble de voies où les piétons ont la priorité absolue et sont autorisés à circuler sur la c…
Aires piétonnes sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Localisation linéaire des aires piétonnes sur le territoire de Mulhouse. Une zone piétonne est un ensemble de rues et de ruelles où la circulation est réservés aux piétons et souvent également aux cy…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K7000Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K6600Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
Carte géologique du Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 15 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K3K00Carte géologique du Pays Basque Les cartes géologiques départementales du BRGM vectorisées et harmonisées sont à l’échelle 1/50 000. Dans la carte géologique de la Nouvelle Aquitaine, plusieurs sha…
Système aquifère - BDLISA Niveau local NV3 Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Découpage de l'ensemble du territoire national en entités hydrogéologiques \*\* \*\* Cette base de données a été définie et élaborée au 1/50000 (échelle dite "locale"). A cette échelle, l'ensemble…
Béthune - Quartiers et zones Ville de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41600Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune
ZNIEFF2 2019 - Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales ZNIEFF - Type 2 L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique e…
ZNIEFF1 2019 - Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones d’intérêt écologique, faunistique et floristique continentales ZNIEFF - Type 1 L’enquête nationale pour la constitution de l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique e…
