Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) du département des Landes (2021) Polygones Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 839000Cartographie des zones de préemption des espaces naturels sensibles du département des Landes (40). Les Zones de Préemption des Espaces Naturels Sensibles constituent un outil juridique du départeme…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 84 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 2K12200Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 06 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 1K13700Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 83 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 9888500Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 04 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 28 janv. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 97413800Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 05 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 93611200Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 13 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (100 %) 8829800Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété pa…
Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 10 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89400Cette couche de polygones recense les périmètres des Zones d'Aménagement Différé (ZAD) sur Rennes Métropole. Les ZAD sont des outils de l’action foncière au service des politiques publiques. Une Zo…
Espaces naturels sensibles du Finistère - Zones de préemption Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Espaces naturels sensibles du Finistère - Zones de préemption. Représentation surfacique des zones de préemptions au titre des espaces naturels sensibles du Conseil départemental du Finistère au 1 /…
Espaces naturels protégés du Finistère - Sites ponctuels CD29Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K41700Espaces naturels appartenant au Conseil départemental du Finistère (sites ponctuels). Les jeux de données sont mis à jour : ICI
Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan Département du Morbihan Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieu…
Espaces naturels sensibles de Vaucluse Conseil Départemental de Vaucluse Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 1K11900Couche détaillant les sites naturels gérés et labellisés Espaces Naturels Sensibles qui sont en maitrise foncière du Département ou de collectivités locales partenaires. Le classement en Espace Natur…
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente Métadonnées :Bon (100 %) 1K6600Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 9 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6399000Dans le cadre de la politique "espaces naturels sensibles", le département des Alpes de Haute Provence a instauré des zones de préemption sur différents sites, lui permettant d'assurer une veille fon…
