Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance…
Zones sensibles - Métropole Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles com…
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon les thèmes suivants: -vue d'ensemble, -cadre juridique, -documents de réf…
Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K19200Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'un…
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 431000Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -identification des masses d'eau, -systèm…
Ville de Luxembourg - Secteur protégé (vieille ville) SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2512500La forteresse et la vieille ville de Luxembourg figurent depuis 1994 sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO. Cette couche contient le secteur protégé (vieille ville).
