Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 71132900Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté pr…
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 82037100Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpag…
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3856900Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
