Compétence territoriale gendarmerie et police nationales Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 92K9K614Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La structure est faite des champs suivants : le code commune, le libellé de commune, l'institution, l…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 265K38K33La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à d…
Aménagements cyclables Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K10Localisation des aménagements cyclables et des zones de circulation apaisée sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest Un aménagement cyclable est un dispositif de voirie destiné à organiser la ci…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 18 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 99452700En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Observatoire des sites d'activité économique - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 4 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91460700Sites, terrains et établissements dans le département du Tarn. Inventaire non exhaustif, ne reflétant que l’état de la connaissance actuelle. L’absence d’un site sur un territoire donné ne signifie …
Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, en date de décembre 2020. La couche est constituée : des inventaires (dits) permanents des zones humid…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89700La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains espaces et de les soustraire à la pression de l’urbanisation. En quelques phrases : La…
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43100Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32800Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41500Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité forte Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46800Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)
DDT 70 - Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36100Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
DDT 70 - Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39900Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35100Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Gouffres Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K34100Repérage des gouffres connus (vides en forme d'entonnoir s'ouvrant sur une cavité)
DDT 70 - Zone potentielle de chutes de blocs Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41500Secteurs potentiels de danger
DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 22 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28200Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains avérés Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34900Glissement de terrains issus d'une banque de données mouvements de terrains de 2013 par le BRGM.
DDT 70 - Zone de phénomènes érosion de berges. Second inventaire mairie Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K33100Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.
