Communes devant s'adapter à l'érosion du littoral (fixées par décret) Cerema Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 609000Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 (modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022) établit la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être …
Submersion marine Cerema Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 51110600La présence de documents réglementaires ou d'informations concernant un risque peut révéler des problèmes de vulnérabilité pour certains territoires. L'analyse de ces documents représente donc un bo…
Communes avec des ppRL prescrits Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4441100La présence de documents réglementaires ou d'informations concernant un risque peut révéler des problèmes de vulnérabilité pour certains territoires. L'analyse de ces documents représente donc un bo…
Cartographie de l'artificialisation du trait de côte Cerema Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4377400Le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu'il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions. La cartogra…
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K4K10Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 …
Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K35400Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air intérieur sont multiples e…
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K4K00Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il …
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s…
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K5K00Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inonda…
Communes avec des ppRL non prescrits et non approuvés Cerema Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3241400La présence de documents réglementaires ou d'informations concernant un risque peut révéler des problèmes de vulnérabilité pour certains territoires. L'analyse de ces documents représente donc un bo…
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K60600Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submers…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) - Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K20000Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels de l'action de l'Etat en matière de prévention des risques na…
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondatio…
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s…
Commune progressant dans l'échelle d'intensité IBC Cerema Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 279900Cette couche cartographique identifie les communes du littorales ayant progressé dans l'échelle d'intensité de l'indicateur IBC.
Nombre de catastrophes naturelles liées à la mer par commune Cerema Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2632000Les Arrêtés de catastrophes naturelles sont un indicateur disponible pour connaître la vulnérabilité d'une commune face à un risque. Dans notre cas, le risque analysé correspond à un risque lié à la …
Systèmes d'endiguement de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K14300Systèmes d'endiguement de Normandie
Zones basses Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2482200L'expression "Zones Basses" correspond aux zones topographiques situées sous le niveau centennal de la mer (niveau de référence retenu pour la France métropolitaine). Sa représentation cartographique…
Ouvrages et aménagements littoraux (métropole et outre-mer) Cerema Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2383000Cette couche cartographie les ouvrages et les aménagements littoraux situés au niveau du trait de côte, principalement à partir de l'observation de photographies aériennes traitées. L'étude a été réa…
Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K16300Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données produite dans le cadre de l'Atlas régional de prédisposition au risque estival de feu de forêt et de…
