OCS GE Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 19K6K12Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour la mise en place des politiques publiques d'aménagement du territoire et l'élaboration des documents d'urbanisme. L’OCS G…
CoSIA Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K01CoSIA (Couverture du Sol par IA) est un produit issu de la production de la base de données OCS GE. Cette base de données prédit de la couverture du sol (soit la nature du sol) selon 15 classes : · …
BCAE Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K85700Les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) sont un ensemble de pratiques agricoles qu'un agriculteur doit suivre dans le cadre des aides de la politique agricole commune (PAC). Le v…
OCS GE Artificialisation Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7395500Le référentiel national OCS GE permet le pilotage et le suivi de l’artificialisation dans le cadre des politiques publiques d'aménagement du territoire Le code de l’urbanisme (article L. 101-2-1 iss…
Nouvelle-Aquitaine : Etat des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine - Obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3433900Cette table contient le réseau routier (autoroutes et type autoroutier, liaisons principales et régionales) et le réseau ferré non LGV faisant partie des principaux obstacles à la fonctionnalité des …
PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10600Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3861100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
