Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay CAPeV

Collectivité territoriale

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Jeux de données ⁽⁹²⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

92 résultats

Trier par :

Disposition de reconstruction / démolition (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
313
0
0
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Fichier GTFS des transports urbains de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 14 janv. 2026
1K
490
1
0
General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des ho…
Patrimoine et paysage à protéger (Surface) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
144
0
0
Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du P…
Sites archéologiques (Point) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
376
0
0
Sites archéologiques (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Conditions de desserte (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
319
0
0
Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (CC)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
202
0
0
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : AVAP - Éléments ponctuels
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
289
0
0
Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels
Fuseaux d'étude DUP
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
392
0
0
Fuseaux d'étude de projets routiers déclarés d'utilité publique sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Fichier GTFS des transports scolaires de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 16 avr. 2026
1K
231
0
0
General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des ho…
Programme de logements mixité sociale
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
312
0
0
Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (Ligne) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
314
0
0
Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
AC4 : AVAP - Éléments surfaciques
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
306
0
0
Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments surfaciques
Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 16 oct. 2024
1K
414
0
0
Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes moyenne tension (HTA) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
273
0
0
Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
1K
211
0
0
Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Lignes souterraines basse tension (BT)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 16 oct. 2024
998
219
0
0
Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines Basse Tension (BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Droit de préemption urbain (CC)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
943
237
0
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Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Changement de destination (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
941
160
0
0
Bâtiment susceptible de changer de destination (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Traitements des eaux et déchets
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
938
181
0
0
Emplacements traitement eaux et déchets (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne) (PLU)
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Mis à jour le 10 nov. 2023
934
365
0
0
Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay