Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Collectivité territoriale

Présentation

Jeux de données ⁽¹⁰⁸⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

108 résultats

Trier par :

Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 18 déc. 2025
2K
91
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Commune de Beauvais-sur-Tescou
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 18 déc. 2025
2K
113
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément au…
Base Adresse Locale Florentin
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 31 janv. 2025
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Florentin (81093)
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 9 déc. 2024
2K
181
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 18 déc. 2025
2K
93
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescr…
Base Adresse Locale Mézens
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 21 août 2025
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Mézens (81164)
Base Adresse Locale Couffouleux
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 23 déc. 2023
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Couffouleux (81070)
Base Adresse Locale Loupiac
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 9 juin 2023
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format 1.3, de la commune de Loupiac (81149)
Base Adresse Locale Montans
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 20 juin 2025
2K
916
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Montans (81171)
Base Adresse Locale Cadalen
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 17 avr. 2025
2K
939
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cadalen (81046)
Base Adresse Locale Donnazac
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 23 févr. 2021
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de Donnazac (81080)
Commune de Broze | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 13 nov. 2020
2K
44
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions…
Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 16 mars 2022
2K
66
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescripti…
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 25 févr. 2025
2K
111
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescript…
Base Adresse Locale Cahuzac-sur-Vère
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 24 juil. 2025
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Cahuzac-sur-Vère (81051)
Base Adresse Locale Aussac
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 5 sept. 2024
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Aussac (81020)
Base Adresse Locale Puycelsi
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 21 août 2025
2K
998
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Puycelsi (81217)
Base Adresse Locale Rivières
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 24 juil. 2025
2K
848
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Rivières (81225)
Base Adresse Locale Itzac
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 28 mars 2025
2K
1K
0
0
Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune d'Itzac (81108)
Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Mis à jour le 18 déc. 2025
2K
140
0
0
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptio…