PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K91000Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exer…
Compte administratif 2017 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72600Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la …
PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019) Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K99100Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52700Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56600Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Espaces d'accompagnement numérique Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K18600Jeu de données des lieux d'accompagnement au numérique sur le territoire de la communauté urbaine à destination de la cartographie nationale des lieux d'accompagnement au numérique. Le jeu de donnée…