Conseil général de l'Oise

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Jeux de données de l'organisation

54 résultats

Trier par :

Agenda 21
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions
Règlement des sanctions dans les transports scolaires
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 28 août 2024
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Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département
Décision modificative n° 1
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
Débat d'orientations budgétaires
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 e…
Bilan social 2011
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 27 mai 2014
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Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne
Décision modificative n° 3
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013
Budget par chapitres et comptes par nature
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 27 mai 2014
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Maquette comptable du budget
Routes départementales - Grands projets 2013-2014
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des déviations en cours et à venir
Budget primitif - Rapports chapeaux par mission
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux
Données du rapport développement durable 2012
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable
Décision modificative n° 2
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
Budget primitif
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012