Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant) DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77518000il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 76642700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 72836000Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016) DDT Ardennes Mis à jour le 24 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71641900Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 69541100Zones réglementées PPRN08
Document cadre ENAF photovoltaique DDT Ardennes Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 59013300Ces données du document cadre, basées sur une proposition de la chambre d'agriculture, visent à identifier les surfaces naturelles, agricoles et forestières considérés comme incultes ou non exploité…
Zones d'accélération des énergies renouvelables DDT Ardennes Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5686300Zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie. Toutes les énergies renouvelables peuvent être concernées (photovolta…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 54337500Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Cours d'eau validés police de l'eau DDT Ardennes Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5246000L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce …
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) DDT Ardennes Mis à jour le 24 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 48618300Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
Bassin versant dédié à un usage particulier - Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4579500Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en so…
