Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Proposition de la Chambre d'agriculture DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59600L'article 54 de la loi relative à l’accélération de la production d'énergies renouvelables du 10 mars 2023, dite APER, a défini les conditions de développement de l’agrivoltaïsme et du photovoltaïque…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zone d'alea du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zones reglementées du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou/Gartempe, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Entités linéaires à l'origine du risque des PPRN de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98922700'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiqu…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de La Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 92337100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 91124600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 91025200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Lot de données des Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90028200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 86024700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
n_quartiers_prioritaires_087_2014 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 85948800Quartier prioritaire de la politique de la ville de la Haute-Vienne
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 85636000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85020800Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84623600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone réglementée du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84241400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 84021600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
n_terrain_gens_voyage_s_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 82126400n\_terrain\_gens\_voyage\_s\_087
