Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 93040100Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
AS1_GENERATEUR_SUP_S_082 DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 92316900Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitud…
Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 91621300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :Bon (67 %) 91021400Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi. Il s'agit : des réserves des ACCA (CE L 422-23); ATTENTION : ne sont pas représentées : …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 88623000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 88519800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 88019500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 87833600Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : …
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 8477400Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Saint-Paul-d'Espis - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 82916400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 80632900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 79128600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bruniquel - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 79121400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 75935100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocotes DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 73331600Isocotes des plans de prévention des risques naturels d'inondation sur l'ensemble du département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque d'inondation.
Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 72733300Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type b - secteurs affectés par le bruit - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72430500Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72436500Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zones de bruit liées au grandes infrastructures ferroviaires - Carte de type a - indice Ln (niveau sonore sur une période nocturne de 22h à 6h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 71127400Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Massifs boisés de plus de 4ha DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 70630200Couche utilisée pour la règlementation des défrichements dans les massifs boisés de plus de 4ha
